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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS
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SIRE DE PONS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SIRE DE PONS
SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS, avec pour sigle "COLIBRISODIBIS", société anonyme, 2, route de Marennes, PONS (Charente-Maritime).

Numéro de dépôt :
1264754
Date de dépôt :
09/03/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/03/1994
SIRE DE PONS de SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS

Présentation de la marque SIRE DE PONS

Déposée le 9 mars 1984 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIRE DE PONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA - France.

La marque SIRE DE PONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1264754.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SIRE DE PONS est expirée depuis le 9 mars 1994.

SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS a également déposé les autres marques suivantes : CORINETTES , BISCUITERIE AZUR , BISTRIAL , COLIBRI-LUNCH , DIETLILUNCH


SOCIETE ANONYME DE FABRICATION ET DE DIFFUSION DE BISCUITS, avec pour sigle "COLIBRISODIBIS", société anonyme, 2, route de Marennes, PONS (Charente-Maritime). - France


SODEMA - France


Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171511 - Publication au BOPI 1994-04-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-33

Inscription - Transmission de propriété n°25525 - Publication au BOPI

Inscription - Changement de dénomination, Changement d'adresse n°25526 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°18936 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°20331 - Publication au BOPI

Inscription - Concession de licence n°18937 - Publication au BOPI

Biscuiterie et pâtisserie.